L’importance des inspections juridictionnelles
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L’importance des inspections juridictionnelles

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    Les entreprises de tous types et de toutes tailles dépendent des chaudières et des appareils sous pression pour mener à bien leurs opérations. Qu’il s’agisse de petits magasins, d’entreprises de taille moyenne, de grandes entreprises ou d’une variété d’entreprises de divers secteurs, ils ont tous un point commun : le besoin d’inspections juridictionnelles pour se conformer aux réglementations qui permettent d’assurer un fonctionnement sécuritaire de cet équipement.

    Qu’est-ce qu’une inspection juridictionnelle?

    Des inspections juridictionnelles sont menées au Québec et en Ontario. Après l’installation et la mise en service d’une chaudière ou d’un appareil sous pression, des inspections juridictionnelles sont périodiquement requises par les autorités provinciales pour vérifier l’équipement et s’assurer qu’il est opéré et entretenu conformément aux normes et règlements reconnus.

    Ces inspections peuvent comprendre une évaluation visuelle de leurs conditions, y compris, mais sans s’y limiter, des matériaux, des conditions de fonctionnement, des fuites ou de la corrosion ainsi que des dossiers de maintenance, en plus de tout autre élément requis par la loi.

    Des exemples d’organismes juridictionnels comprennent La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) et la [MSTB1] Technical Standards and Safety Authority (TSSA)

    Qu’est-ce qu’une chaudière ou un appareil sous pression?

    Les chaudières sont normalement des chaudières de chauffage ou de traitement, ce qui signifie qu’elles fournissent de la chaleur ou exécutent un processus spécifique, comme la production de vapeur pour un nettoyeur à sec.

    Les appareils sous pression sont essentiellement des réservoirs de stockage de liquide ou de gaz sous haute pression, généralement supérieure à 15 psi. Des exemples d’appareils sous pression sont les réservoirs d’eau, les réservoirs d’air, les autoclaves (stérilisateurs à vapeur) et les réservoirs de stockage de liquide cryogénique.

    L’American Society of Mechanical Engineers (ASME) a mis en place des normes et des codes complets et établis qui couvrent tous les aspects des chaudières et des appareils sous pression, comprenant leur classification, leur conception et leur construction. 

    Qui est autorisé à effectuer des inspections juridictionnelles?

    Les inspections juridictionnelles doivent être effectuées par des inspecteurs certifiés. Ces inspecteurs doivent détenir une certification du National Board of Boiler and Pressure Vessel Inspectors (National Board) ainsi qu’une certification délivrée par la juridiction.

    HSB prend ces inspections au sérieux, car nous comprenons le pouvoir destructeur des chaudières et des appareils sous pression. HSB fournit des inspections juridictionnelles des chaudières et des appareils sous pression en tant qu’avantage intégré dans le cadre de tous ses programmes de garanties contre le Bris des équipements.

     

    Cet article est à titre informatif seulement et n’est pas destiné à transmettre ou à constituer un avis juridique. HSB ne fait aucune représentation ni ne donne aucune garantie quant à l’exactitude ou à l’intégralité du contenu des présentes. En aucun cas HSB ni toute partie impliquée dans la création ou la livraison de cet article ne pourra être tenu responsable envers vous, de toute perte ou tout dommage résultant de l’utilisation des informations contenues dans le présent document. Sauf autorisation écrite expresse d'HSB, aucune partie de cet article ne peut être reproduite, copiée ou distribuée de quelque manière que ce soit. Cet article ne modifie pas ni n’invalide aucune des dispositions, conditions ou exclusions de la police et des avenants applicables. Pour connaître les conditions et dispositions spécifiques, veuillez vous référer au formulaire d’assurance applicable. Publié le 5 avril 2023