HSB BI&I - Pourquoi ai-je besoin d’une Assurance des Chantiers – Bris des équipements?

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Pourquoi ai-je besoin d’une Assurance des Chantiers – Bris des équipements?



Pensez à l'équipement essentiel installé au cours de la construction d'un bâtiment : des systèmes de climatisation, au chauffage et eau chaude, appareils électriques, câbles souterrains, jusqu’aux systèmes d'automatisation des bâtiments.

Réfléchissez aux répercussions, sur votre projet, si l'un de ces systèmes essentiels subissait un bris :

  • Immédiatement, vos activités seraient interrompues, et l'équipement devra être réparé ou remplacé.
  • Si vous ne possédez pas d’équipement de réserve, vous devrez peut-être louer celui-ci, ce qui augmentera vos coûts.
  • Que faire si vous ne pouvez pas terminer à temps?
  • Vous pourriez subir une perte de revenus, et,
  • Des dommages possibles à votre réputation.
Les polices d’Assurance Risques de chantiers – Biens couvrent-elles le bris d'équipement?

Les polices d’Assurance Risques de chantiers – Biens excluent généralement la perte ou dommage causé par :

  • L’arc électrique ;
  • Le bris mécanique.


L’Assurance des Chantiers – Bris des équipements paie en cas de bris soudain et accidentel de l’équipement, lui causant un dommage physique qui nécessite sa réparation ou son remplacement, au cours de la construction d'un bâtiment.

Qui a besoin de cette assurance?

Le Comité Canadien des Documents de Construction, formulaire standard CCDC 2, exige que l’Assurance Bris des équipements soit prise conjointement au nom de l'entrepreneur, du maître de l’ouvrage et du professionnel. La police doit nommer tous les sous-traitants en tant qu’assurés. La couverture doit être maintenue de manière ininterrompue du début de l'utilisation ou de la mise en marche de l'équipement assuré, et ce, jusqu'à l’expiration d’une période de 10 jours suivant la date de l'achèvement substantiel de l‘ouvrage*.

L’Assurance des Chantiers – Bris des équipements fournit une couverture durant les phases à risques élevés des essais et de la mise en service et pendant le fonctionnement de l'équipement, et ce, jusqu'à ce que le projet soit remis à son propriétaire.

Une fois installé, l'équipement pourrait subir deux types d’essais :

  • L’essai à froid qui vérifie l’équipement dans des conditions de « fonctionnement à sec ». Des exemples de tests comprennent l’utilisation d’instruments pour détecter un circuit, ou le remplissage d'un appareil sous pression avec de l'eau afin de détecter les fuites.
  • L’essai à chaud qui vérifie le fonctionnement de l'équipement dans des conditions réelles de travail, et comprend l'application de chaleur, de carburant, de combustible, de charge d’alimentation, ou la connexion de l'équipement à une grille ou à un autre circuit de charge. La phase d’essai à chaud comporte un risque élevé de bris.
Mise en service

Vers la fin de l’échéancier d'un projet vient la phase de mise en service, durant laquelle de l'équipement est utilisé dans des conditions normales d'exploitation ou de production pour :

  • Former le personnel, et
  • S'assurer que l'équipement fonctionne comme prévu tout en respectant les spécifications pour lesquelles il a été conçu. Des facteurs de risque élevés entrent en jeu, tels des défauts de fabrication, l'erreur humaine ainsi que le lien avec les autres systèmes du bâtiment.
Est-ce que les garanties du fabricant couvrent le bris d'équipement au cours de la construction?

Bien que ces garanties couvrent les défauts de fabrication, elles excluent généralement les pertes causées par des facteurs externes, tels que des températures extrêmes, des conditions poussiéreuses ou une mauvaise installation.
De manière générale, elles ne couvrent pas :

  • Les coûts pour retirer et installer l’équipement de remplacement, et
  • Les frais d'interruption d'affaires.
Perte de climatisation

Au cours de l'essai à chaud du refroidisseur d'un système de conditionnement d'air, un opérateur a changé le mode automatique de la pompe de glycol à manuel. Lorsque le compresseur s'arrêtait, la pompe demeurait toujours en fonction, causant des dommages à deux tubes du condenseur, aux évaporateurs et aux compresseurs. Le dispositif d’arrêt, qui aurait dû empêcher le fonctionnement de la pompe, n’a pas fonctionné. En conséquence, l'ensemble du système a été remplacé. Le fabricant a refusé d’honorer sa garantie puisque la pompe était en mode manuel. Le total des pertes assurées s'élevaient à 198 000 $.

Perte électrique

Un arc électrique s'est produit dans le boîtier du transformateur d'un immeuble à bureaux en cours de construction, causant des dommages et l'arrêt de l’alimentation électrique. Les pertes assurées, y compris 40 000 $ en frais d’accélération des travaux, s'élevaient à 180 000 $.

Protéger l'équipement essentiel

L’Assurance des Chantiers – Bris des équipements comble les lacunes de garantie des Polices d’Assurance Risques de chantiers - Biens. Comme la technologie et les risques deviennent de plus en plus complexes, vous pouvez compter sur La Compagnie d’Inspection et d’Assurance Chaudière et Machinerie du Canada pour vous fournir des produits et services de pointe pour les risques liés à l’équipement.

Pour plus d'informations contactez HSB BI&I

*Comité Canadien des Documents de Construction Formulaire CCDC2, 2008, Partie 11 Assurance, Conditions générales 11.1.1., 5.

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